Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’entreprise individuelle HANANE ARFAOUI dont le siège social est situé au 68 cours Tolstoi à Villeurbanne 69100, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 878969237 ci-après dénommée "Hanane ARFAOUI - INTENSIKA ." HANANE ARFAOUI et gérant le site www.intensika.fr et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.intensika.fr dénommée ci-après " l’acheteur ".

Article 1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre HANANE ARFAOUI et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.intensika.fr. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site www.intensika.fr est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

L'entreprise individuelle HANANE ARFAOUI conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.intensika.fr de l'entreprise individuelle HANANE ARFAOUI , dans la limite des stocks disponibles. L'entreprise individuelle HANANE ARFAOUI  se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (composition…). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés dans le site www.intensika.fr est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits. Les autres produits et services de Hanane ARFAOUI tels que les pâtisseries personnalisées et les évènements pour les entreprises, ne sont pas proposés à la vente en ligne. Des devis personnalisés seront envoyés aux clients, et la validation de la commande sera prise en compte une fois le devis renvoyé et signé par le client. (si celui ci n'y a apporté aucune modification).

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet et sont des prix en Euros (€) TVA non applicable art. 293B du CGI). L' entreprise individuelle HANANE ARFAOUI  se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande.

Article 4. Commande et modalités de paiement

Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur le site www.intensika.fr. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. L'entreprise individuelle HANANE ARFAOUI  propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 1 option de paiement au choix :

- Paiement sécurisé par Paypal ou carte bancaire (via les systèmes sécurisés PAYPAL et STRIPE) : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de livraison sont calculés et soumis à l’acheteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par Paypal ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal ou de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, l' entreprise individuelle HANANE ARFAOUI  lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.

Si l’acheteur souhaite contacter l'entreprise individuelle HANANE ARFAOUI, il peut le faire soit par email à l’adresse suivante : contact@intensika.fr, soit par téléphone au 07 84 97 54 66.

Article 5. Réserve de propriété

L' entreprise individuelle HANANE ARFAOUI  conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

Article 6. Rétractation

En vertu de l’article L121-21-8 du Code de la consommation, l’acheteur ne dispose d'aucun droit de rétractation en raison de la nature des produits. En effet les produits sont susceptibles de se périmer ou se détériorent rapidement.

Article 7. Retrait et Livraison

Le Client s’engage à venir retirer sa commande dans la boutique au 68 cours Tosltoi à Villeurbanne le jour même et pendant le créneau horaire qu’il aura choisi. Les produits étant périssables, l' entreprise individuelle Hanane ARFAOUI ne pourra conserver une commande qui aurait été oubliée par le Client. Toute commande oubliée ne saurait en aucun cas être remboursée.

Le Client devra présenter les justificatifs nécessaires pour le retrait de sa commande : pièce d’identité et email de confirmation. Ces justificatifs devront correspondre aux coordonnées de livraison ou de facturation entrées lors de la commande ainsi que, le cas échéant, aux coordonnées du porteur de la carte de paiement utilisée.

L'entreprise individuelle Hanane ARFAOUI se dégage de toutes responsabilités  dès lors que le client prend possession des produits commandés.

Les livraisons sont faites (lorsqu'il y a livraison) à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue et figurant sur le site internet www.intensika.fr.

L’acheteur contactera le vendeur pour définir ensemble l’heure de livraison souhaitée.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. L’acheteur est livré à son domicile par le livreur.

L' entreprise individuelle Hanane ARFAOUI ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’un retour de livraison dû à une erreur d’adresse ou à une impossibilité de livrer à l’adresse indiquée.
Dans le cas où une adresse de livraison serait incomplète ou imprécise, l'entreprise individuelle Hanane ARFAOUI se réserve le droit de contacter directement le destinataire par téléphone afin de compléter avec lui les informations de livraison manquantes dans la mesure où le numéro de téléphone ne serait pas erroné et le destinataire disponible.
Les commandes indiquant une adresse en boîte postale ne pourront être prises en compte et traitées.
Dans le cadre d’une livraison par coursier, en cas d’absence du destinataire, les produits étant périssables, l'entreprise individuelle Hanane ARFAOUI ne pourra conserver la commande. Toute commande non réceptionnée ne saurait en aucun cas être remboursée.

En aucun cas, l' entreprise individuelle Hanane ARFAOUI ne saurait être tenue responsable d’une éventuelle détérioration des produits du fait de leur retrait tardif auprès du transporteur.
L'entreprise individuelle Hanane ARFAOUI se réserve le droit de déconseiller l’envoi de certains produits délicats durant les périodes de chaleur.

Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de l' entreprise individuelle HANANE ARFAOUI. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du livreur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Article 8. Garantie

Tous les produits fournis par l' entreprise individuelle HANANE ARFAOUI  bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à l' entreprise individuelle HANANE ARFAOUI INTENSIKA qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par email à l’adresse suivante : contact@intensika.fr, dans un délai de trente jours après livraison.

Article 9. Responsabilité

L' entreprise individuelle HANANE ARFAOUI , dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.intensika.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l' entreprise individuelle HANANE ARFAOUI. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 11. Données à caractère personnel

L' entreprise individuelle HANANE ARFAOUI  s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par email à l’adresse suivante : contact@intensika.fr.

Article 12. Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de LYON.

Conditions générales de vente ATELIER LOISIR

Article 1 : Objet

Hanane ARFAOUI  propose des ateliers de pâtisserie pour les particuliers au 68 cours Tolstoi à Villeurbanne dont les différentes formules sont consultables sur le site www.intensika.fr.

Le contenu des ateliers ainsi que les prix sont présentés sur le site internet.

L’achat d’un ou plusieurs ateliers de pâtisserie implique de la part du client l’acceptation sans réserve de présentes conditions générales de vente en vigueur au jour de l’inscription à l’atelier, telles qu’elles apparaissent sur le site internet d’Intensika www.intensika.fr.

Article 2 : Inscription aux ateliers

L’inscription aux ateliers de pâtisserie se fait par téléphone ou par email dans la limite des places disponibles.

L’inscription devient définitive à réception d’un email de confirmation d’Intensika représentée par Hanane ARFAOUI ;

Intensika se réserve le droit d’annuler la réservation lorsque l’identité du client ou son adresse email sont inexactes.

Article 3 : Bon cadeau

Intensika propose des bons cadeaux pour des ateliers de pâtisseries.

L’achat de bon cadeau se fait sur le site internet www.intensika.fr

L’acheteur devra contacter le vendeur par email contact@intensika.fr ou par téléphone 07 84 97 54 66 pour lui indiquer le nom et le prénom du bénéficiaire. Le vendeur au bénéficiaire renverra un email avec le bon cadeau personnalisé. Les bons cadeaux sont valables un an à compter de la date d’émission, et ne seront plus acceptés une fois cette date dépassée. Les bons cadeaux, comme les réservations, ne sont pas remboursables. Il n'est pas possible d'utiliser un bon cadeau pour un autre type de produit qu'un atelier.

Article 4 : Tarifs et modalités de règlement

Le prix de l’atelier et du bon cadeau est celui qui figure sur le site internet www.intensika.fr au jour de la réservation.

Les prix sont exprimés en euros.

Le règlement du prix du cours est dû à compter de l’inscription à l’atelier de pâtisserie, dès confirmation par Hanane ARFAOUI, Intensika.

Le prix de l’atelier doit être payé par le client sur le site internet www.intensika.fr rubrique eshop.

Une fois l’achat effectué, l’atelier est valable un an à partir de la date d’achat.

Le règlement peut être réalisé par carte bancaire françaises ou internationales ou par Paypal.

Article 5 : Inscription à un cours égale ou supérieur à cinq personnes

Toute inscription à un atelier de pâtisserie égale ou supérieure à cinq personnes doit faire l’objet d’une réservation spécifique en prenant contact sur contact@intensika.fr. Celle-ci donne lieu à un règlement par carte bancaire pour le montant total de l’atelier réservé.

L’inscription à l’atelier ne devient définitive qu’à réception du règlement par Hanane ARFAOUI. Elle donne lieu à un email de confirmation de Hanane ARFAOUI gérante d’Intensika.

Après la demande d’inscription au cours, toute diminution du nombre de participants ou annulation globale de la participation est soumise aux conditions suivantes :

·      Toute diminution du nombre de participants communiquée par écrit à Hanane ARFAOUI au plus tard 14 jours calendaires avant le jour du cours réservé entrainera décalage de la date de l’atelier du client Hanane ARFAOUI Intensika ne fera aucun avoir ou remboursement.

·      Toute diminution du nombre de participants communiquée par écrit à Hanane ARFAOUI moins de 14 jours calendaires avant le jour du cours réservé ne pourra donner lieu à une diminution du prix globale du cours ou à un avoir.

·      L’annulation globale de la participation communiquée par écrit à Hanane ARFAOUI au plus tard 14 jours calendaires avant le jour du cours réservé n’entrainera pas de pénalité. Hanane ARFAOUI fera un avoir au client.

·      L’annulation globale de la participation communiquée par écrit à Hanane ARFAOUI moins 14 jours calendaires avant le jour de l’atelier entraînera l’application d’une pénalité, du montant de la réservation. Hanane ARFAOUI encaissera le montant en paiement de la pénalité.

·      L’annulation globale de l’atelier par Hanane ARFAOUI moins 14 jours calendaires avant le jour de l’atelier réservé n’entrainera aucun remboursement du montant de la réservation. Hanane ARFAOUI proposera d’autres dates aux participants ou une prolongation de sa carte cadeau.

Article 6 : Absence de droit de rétractation

Les ateliers de pâtisserie dispensés par Hanane ARFAOUI constituent une prestation de services de restauration fournie à une date ou selon une périodicité déterminée par application des dispositions de l'article L 121-20-4 du Code de la consommation.

En conséquence, le client est informé qu'il ne bénéficie pas du droit de rétractation prévu par les dispositions de l'article L 121-19 du Code de la consommation.

Article 7 : Responsabilité

Hanane ARFAOUI se réserve le droit d’annuler un atelier de pâtisserie en cas de force majeure et une telle annulation ne pourra engager sa responsabilité. Hanane ARFAOUI se réserve le droit de reporter ou d’annuler les cours en cas de défaillance d’un intervenant ou de nombre d’inscrits insuffisant.

Le client reconnaît et accepte que l’approvisionnement en produits destinés au cours de pâtisserie est soumis aux aléas du marché, en particulier pour certains produits saisonniers ou à caractère exceptionnel.

Le client accepte en conséquence qu’Hanane ARFAOUI procède à quelques ajustements sur une recette initialement proposée pour un cours donné en fonction de la disponibilité des produits.

Lorsque de tels ajustements ne modifient par fondamentalement la recette ou son esprit, le cours est maintenu et ces ajustements ne donnent pas lieu à un remboursement du prix total ou partiel.

Lorsque les aléas du marché contraignent Hanane ARFAOUI à modifier fondamentalement la recette proposée, Hanane ARFAOUI se réserve le droit d’annuler le cours réservé et de reprogrammer celui-ci pour une date ultérieure et réservera une place au client si ce dernier le souhaite.

Les cours de pâtisserie impliquent la participation active du client. Ce dernier accepte de se montrer vigilant et de se soumettre aux consignes d’hygiène et de sécurité qui lui sont données par Hanane ARFAOUI pour le bon déroulement du cours.

Hanane ARFAOUI ne pourra pas être tenu responsable des dommages causés à la personne du client ou à ses biens lors des exercices de pâtisserie.

Hanane ARFAOUI ne pourra pas être tenu responsable de tout dommage ou perte des objets et effets personnels apportés par le client. A l’issue du cours, le client qui souhaite reproduire une recette proposée par Hanane ARFAOUI le fait sous sa responsabilité.

Il lui appartient de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la préparation de la recette ou de la consommation des produits qu’il aura acquis de lui-même.

Hanane ARFAOUI ne pourra pas être tenu responsable du résultat d’une recette réalisée par le client, sous sa responsabilité, au motif qu’elle aurait été préalablement proposée lors d’un cours.

Les recettes envoyées au client à l’issue du cours ne reproduisent pas nécessairement l’ensemble des informations et données communiquées au client pendant le cours. Hanane ARFAOUI veille à ce que ces documents ou fichiers reproduisent les informations principales qui permettent au client, en combinaison avec les enseignements reçus d’Hanane ARFAOUI pendant le cours, de réaliser la recette proposée pendant le cours.

Le client a la possibilité d’emporter les plats préparés pendant le cours pour les consommer hors de l’atelier sous sa responsabilité. Les plats doivent être conservés au frais et consommés dans la journée. Hanane ARFAOUI ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de la consommation des plats préparés dans l’atelier et consommés hors de celui-ci.